Conditions d'utilisation et politique de confidentialité

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Filigrane Archives est auteur et gestionnaire de ce site. L’entretien et l’optimisation sont réalisés par IGM informatique.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’ensemble des modalités, des conditions, des politiques et des avis énoncés ici :

1. Politique de confidentialité
2. Conditions générales d’utilisation
3. Politique éditoriale

1. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité décrit comment vos renseignements personnels sont utilisés.

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. Nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons en vertu des dispositions législatives énoncées dans la province de Québec, Canada.

Selon votre activité sur le site filigranearchives.com, les renseignements suivants peuvent être collectés : nom, prénom, ville de résidence, code postal et adresse électronique.

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers d’un formulaire et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site Web tel que décrit dans la section suivante.

Filigrane Archives est l’unique propriétaire de ces renseignements. En aucun cas ces informations ne seront vendues ou transmises à de tierces parties de manière différente de ce qui est énoncé dans la présente politique.

FORMULAIRE DE CONTACT 

Vos renseignements personnels sont collectés par le biais d’un Formulaire de contact pour information sur nos services.

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

• Contact
• Correspondances
• Nouvelles

 CONTENU IMBRIQUÉ

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés comme des vidéos et des liens hypertextes. Le contenu intégré à partir d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites Web pourraient recueillir des données sur vous, utiliser des témoins, installer des outils de suivis tierce-partie, suivre vos interactions avec ces outils installés si vous disposez d’un compte connecté sur leur site Web. La politique en confidentialité en vigueur sur ces sites externes s’applique alors.

SÉCURITÉ

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Toutes personnes y ayant accès sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

• Gestion des accès – personne autorisée
• Sauvegarde informatique

Par ces mesures, Filigrane Archives s’engage à maintenir un haut degré de confidentialité. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

RESPECT DES DROITS D’AUTEURS

Il vous est interdit de copier, reproduire, modifier, reformuler, rééditer et, plus généralement, d’utiliser les éléments composants le contenu sur filigranearchives.com, tant de façon partielle que totale, sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de Filigrane Archives.  Toutes reproductions, totales ou partielles, non autorisées constitueraient des actes de contrefaçon.

À moins d’indication contraire, tout le contenu publié sur le site Web appartient à Filigrane Archives. Les articles publiés sur le blogue appartiennent à leurs auteurs, qui conservent la propriété entière et exclusive de tous leurs droits d’auteurs. Le contenu intégré à partir d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site. Ces sites Web pourraient recueillir des données sur vous, utiliser des témoins, installer des outils de suivis tierce-partie, suivre vos interactions avec ces outils installés si vous disposez d’un compte connecté sur leur site Web. La politique en confidentialité en vigueur sur ces sites externes s’applique alors.

DÉNI DE RESPONSABILITÉ

Vous utilisez à vos risques filigranearchives.com ainsi que le contenu que vous choisissez de télécharger. Malgré toutes les mesures en place, aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale et une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

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3. POLITIQUE ÉDITORIALE

Les archivistes de Filigrane Archives sont membres de l’Association des archivistes du Québec, ce qui les engage à respecter le code de déontologie professionnel et à fournir des services et de l’information de qualité.

L’information publiée sur filigranearchives.com s’adresse à la population en général et est fournie sans garantie de quelque nature que ce soit.

MODIFICATIONS APPORTÉES AUX POLITIQUES

Vous pouvez consulter la version la plus récente des différentes politiques à tout moment sur cette page. Ces conditions peuvent être modifiées sans préavis.

Il vous incombe de visiter notre site régulièrement pour vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de notre site après la publication de toute modification apportée aux conditions énoncées ci-dessus constitue une acceptation de ces modifications.

CONTACT

Pour toute question, veuillez vous adresser à Geneviève Simard, responsable de la protection des renseignements personnels, à l'adresse courriel administration@filigranearchives.com